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   Posté le 08-06-2008 à 19:57:07   

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-ne pas émettre d’insulte ou d’injure,
-ne pas diffuser de propos diffamatoires ou dénigrants, agressifs ou violents,
-ne pas diffuser de contenus menaçants, abusifs, harcelant, incitatifs à la violence, ou en atteinte à la dignité ou à la vie privée de tiers,
-vous abstenir de toute atteinte aux droits de tiers, à leur image, aux droits de leur personnalité, à leurs droits d’auteurs,
-de ne pas utiliser les forums de discussion afin de publicité en faveur de votre site web personnel : il vous est loisible d’utiliser à cet effet la rubrique « site perso » dans votre profil à cet effet,
-ne pas formuler de propos racistes, ne pas faire l’apologie des crimes contre l’humanité, ni inciter à la haine raciale ou la pédophilie.

A ce titre, sont considérés comme des contenus à caractère pornographiques tous les messages comportant des organes génitaux féminins offerts, des organes génitaux masculins en érection et des actes de pénétration génitale, buccale ou anale.

Dans le cadre de la protection des mineurs et des mesures imposées à ce titre par la loi, il est par conséquent interdit de diffuser des contenus à caractère pornographique dans le cadre des Forums de discussion et notamment du Forum de discussion Sexualité.

Le non respect de ces règles vous expose directement et personnellement à des poursuites pénales et/ou civiles.

A cet effet, vous êtes informés que DOCTEURA, en sa qualité d’hébergeur est tenu de conserver les éléments techniques permettant votre identification, et sera tenu de communiquer ces éléments d’informations sur décision de justice.

Afin de lutter contre les contenus pornographiques susceptibles de porter atteinte aux mineurs, un formulaire de signalement est à votre disposition. Pour cela, cliquez sur cette icône, accessible sur toutes les pages du forum :



En outre, DOCTEURA met en œuvre certains dispositifs afin de concourir à sa mesure à la lutte contre la pornographie enfantine.
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Les messages incompréhensibles ou abusant du langage sms, les annonces (réservées au site Tout-Partout), coordonnées et emails comportant des noms propres seront effacés.

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